LE RECUEIL


Les recueils visent à regrouper plusieurs documents relatifs au droit de l'énergie et n'étant pas facilement accessibles.  La constitution de tels recueils est chronophage, une telle tâche ne peut s'inscrire que dans la durée. Deux recueils sont disponibles :

  1. Le recueil des textes anciens de droit français : il a notamment pour objectif de répertorier les principaux textes relatifs au droit de l'énergie depuis l'origine jusqu'à la nationalisation en 1946 (les textes antérieurs à 1947 ne sont pas reproduits sur Légifrance). Cette tâche, extrêmement chronophage, ne peut s'inscrire que dans la durée. Le recueil contient actuellement 43 textes et sera enrichi régulièrement.
  2. Le recueil du droit de l'énergie en Afrique : il répertorie plusieurs textes de pays à majorité francophones.